Mentions légales

1. LES PRIX DE VENTE

2. LES PRODUITS

3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Société Brico Dépôt est titulaire du nom de domaine www.magnusson.fr. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La marque et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la société Brico Dépôt. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société Brico Dépôt, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société Brico Dépôt et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

4. GARANTIES ET RESPONSABILITES

La Société Brico Dépôt et ses partenaires s'efforcent d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. La Société n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. La Société décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au Site.

En aucun cas, la Société ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, la Société décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Ce site est édité par la société BRICO DEPOT, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 29 734 200 euros, dont le siège social est situé 30/32 rue de la Tourelle 91310 Longpont sur Orge, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro B451 647 903.

Le numéro individuel d’identification TVA de la société BRICO DEPOT est : FR 94 451 647 903

Pour nous contacter : contact@contact.bricodepot.com

5. CONFIDENTIALITÉ

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr